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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATION DU VAL D'OISE – CVO
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ID SIGNALETIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ID SIGNALETIQUE
CREATION DU VAL D'OISE – CVO SA

Numéro de dépôt :
3424501
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
ID SIGNALETIQUE de CREATION DU VAL D\'OISE – CVO

Présentation de la marque ID SIGNALETIQUE

Déposée le 18 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) CREATION DU VAL D'OISE – CVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID SIGNALETIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATION DU VAL D'OISE – CVO domicilié(e) 4, av Parmentier, ZAE du Paradis,95660 CHAMPAGNE SUR OISE - 95660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 853 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NODOT Pascal CVO domicilié(e) 4, av Parmentier, ZAE du Paradis,95660 CHAMPAGNE SUR OISE - 95660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID SIGNALETIQUE est expirée depuis le 18 avril 2016.

CREATION DU VAL D'OISE – CVO a également déposé les autres marques suivantes : ID SIGNALISATION , ID SPORT , PROTECGRAPHIC , iD STRATÉGIE , ID SUIVIE , ETERNITGRAPHIC


CREATION DU VAL D'OISE – CVO SA - 4, av Parmentier, ZAE du Paradis,95660 CHAMPAGNE SUR OISE - 95660 - France - SIREN 326853744


M. NODOT Pascal CVO - 4, av Parmentier, ZAE du Paradis,95660 CHAMPAGNE SUR OISE - 95660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Produits de l'imprimerie.Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire ; reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques ; publications des textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.Imprimerie : information en matière de traitements des matériaux. Services de gravure ; galvanisation ; étamage ; service de reliure ; tirage de photographie. Sérigraphie. Service de photogravure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.